Section disciplinaire du Conseil académique (Cac)

Section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs

• Arrêté rectificatif portant nomination du secrétaire de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
• Délégation de signature accordée au secrétaire de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
• Arrêté portant composition de la Section disciplinaire du CAc compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants - Oct. 2020
• Désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs

Section disciplinaire compétente à l'égard des usagers

• Arrêté portant composition de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des usagers - publié le 22 février 2021
• Arrêté portant délégation de signature au secrétaire de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers-publié le 03 décembre 2020
• Arrêté portant nomination du secrétaire de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers
• Arrêté portant nomination du secrétaire suppléant de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers
• Arrêté portant nomination d'un représentant du Président  de Sorbonne Université, parmi les membres enseignants de la section disciplinaire, chargé de proposer une sanction à l'usager-publié le 7 avril 2021
• Désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers(2018) et délibération actualisée (2020)