Section disciplinaire du Conseil académique (Cac)

Section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs

• Arrêté rectificatif portant nomination du secrétaire de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
• Délégation de signature accordée au secrétaire de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
• Arrêtant portant composition de la Section disciplinaire du CAc compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
• Désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs

Section disciplinaire compétente à l'égard des usagers

• Arrêté portant composition de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des usagers
• Arrêté portant délégation de signature au secrétaire de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers
• Arrêté portant nomination du secrétaire de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers
• Désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers(2018) et délibération actualisée (2020)