Section disciplinaire du Conseil académique (Cac)
Section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs
- Arrêté rectificatif portant nomination du secrétaire de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
- Délégation de signature accordée au secrétaire de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants
- Arrêté portant composition de la Section disciplinaire du CAc compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants - Oct. 2020
- Désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs
Section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
- Arrêté portant composition de la section disciplinaire du Cac compétente à l’égard des usagers - publié le 22 février 2021
- Arrêté portant délégation de signature au secrétaire de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers-publié le 03 décembre 2020
- Arrêté portant nomination du secrétaire de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers
- Arrêté portant nomination du secrétaire suppléant de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l'égard des usagers
- Arrêté portant nomination d'un représentant du Président de Sorbonne Université, parmi les membres enseignants de la section disciplinaire, chargé de proposer une sanction à l'usager-publié le 22 février 2021
- Désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers(2018) et délibération actualisée (2020)